Écho de la séance du conseil municipal du 4 décembre 2018

L’écho du conseil est un aperçu de certaines informations émises lors de la séance et ne constitue pas un condensé de procès-verbal.
La rédaction du procès-verbal est la responsabilité de la secrétaire de la municipalité . Il sera adopté par les membres du conseil lors de la séance qui suit, puis rendu disponible sur le site de la municipalité: www.saint-bonaventure.ca

conseil municipal saint-bonaventure décembre 2018De g. à d. Le conseiller no 6, M René Belhumeur, le conseiller no 5, M Pierre Pépin, la directrice générale par intérim, Mme Jessy Grenier, le président du conseil et maire , M Guy Lavoie, le conseiller no 3, M Gabriel Cheeney, le conseiller no 2, M Raymond Paulhus, le conseiller no 1, M Gilles Forcier.

Après le dépôt de la correspondance, l’adoption des comptes municipaux, les principales résolutions du conseil portaient sur la législation, l’administration, la sécurité publique, le transport routier-voirie municipale, l’urbanisme, et les loisirs-cultures-organismes.

Législation

Le conseil a donné un avis de motion sur le règlement de taxation 2019 qui sera adopté lors d’une prochaine séance extraordinaire fixée au 20 décembre 2018 à 18 h 30 à la salle municipale. Le règlement prévoit l’ajout des frais pour les bacs bruns et leur collecte.

Administration

Le conseil a désigné les responsabilités des élus pour l’année 2019. Celles-ci demeurent identiques à celles de 2018 avec l’ajout de M Pierre Pépin pour les loisirs:

 

Responsabilités Responsables
Maire suppléant  

M Keven Trinque

 

Assainissement des eaux M Guy Lavoie
Bibliothèque  

M René Belhumeur

Mme Gisèle Corbin (coordinatrice)

 

Comité consultatif d’urbanisme M Guy Lavoie

M Gabriel Cheeney

(Trois résidents complètent le comité soient Mme Sylvie Jean, M Yanick Desmarais, M Mario Hamel)

 

Communication  

M Keven trinque

 

Déchets M Raymond Paulhus
Comité local de développement  

M Keven Trinque

M Pierre Pépin

 

Environnement – embellissement M Gabriel Cheeney
Forêt Drummond  

M Gabriel Cheeney

M Keven Trinque

 

Relation avec le SSI M Gilles Forcier
Loisirs  

M Gilles Forcier

M Keven Trinque

Pierre Pépin

 

Mouches noires M Guy Lavoie
Sécurité civile  

M Guy Lavoie

M Sylvain Bellerose

M Gilles Forcier

 

Transport et voirie générale  

M Raymond Paulhus

M Gabriel Cheeney

 

Entretien d’hiver  

M Raymond Paulhus

M Gabriel Cheeney

 

Transport adapté  

M Raymond Paulhus

 

Familles et aînés  

Le responsable sera nommé au besoin selon les rencontres demandées

 

Scolaire M Gabriel Cheeney

M Raymond Paulhus

M Guy Lavoie

Activités budgétaires du Service de sécurité des incendies  

M Sylvain Bellerose (directeur)

 

Activités budgétaires municipales Mme Jessy Grenier (directrice générale par intérim)

 

Le conseil a autorisé la fermeture du bureau municipal du 21 décembre au 4 janvier inclusivement.

Le conseil a adopté le calendrier des séances du conseil pour 2019. Celles-ci se tiendront le premier mardi du mois à 19 h 00 sauf pour les mois de janvier et août. Le calendrier sera accessible sur le site de la municipalité.

Le conseil a déterminé la date de la séance extraordinaire portant exclusivement sur  l’adoption du budget 2019 et le plan triennal d’immobilisation. Elle aura lieu le jeudi 20 décembre à 18 h 30 à la salle municipale.

Le conseil a autorisé une augmentation de la rémunération des élus et des employés de la municipalité. L’augmentation est 2,2% à compter du 1er janvier 2019. Ce taux correspond au plus récent indice des à la consommation du Canada, soit celui du mois d’octobre 2018.

Le conseil a adopté une politique relative au harcèlement psychologique ou sexuel au travail qui doit être en vigueur avant le 1 janvier 2019. Cette politique devra être signée par chaque employé municipal après en avoir pris connaissance.

Le conseil a renouvelé le contrat de service pour l’entretien des édifices municipaux incluant l’espace du comptoir de service de la Caisse Desjardins au 1155 rue Principale.

Le conseil a autorisé le maire et la directrice générale par intérim à signer tout document relatif à une entente pouvant intervenir entre la municipalité et la fabrique de la paroisse Sainte-Famille concernant l’acquisition de l’édifice de l’église de Saint-Bonaventure.

Sécurité publique

Le conseil a autorisé la signature de l’entente intermunicipale pour les services d’urgence en milieu isolée. Cette entente prévoit l’utilisation d’équipements actuellement disponibles dans deux municipalités de la MRC de Drummond soient Saint-Cyrille-de-Wendover et Saint-Majorique-de-Grantham.

Transport routier – voirie municipale

Le conseil a autorisé l’achat d’une porte de garage pour l’annexe adjacente au garage municipal qui a été construit cet automne.

Urbanisme

Le conseil a procédé à l’adoption de projets de règlement portant sur le lotissement, le zonage, la construction, le plan d’implantation et d’intégration architecturale ainsi que sur les permis et certificats délivrés en raison de contraintes. Tous ces règlements ont été remis à jour en partie pour répondre au Schéma d’aménagement et de développement révisé récemment adopté par la MRC de Drummond et approuvé par le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du Territoire. Il s’agit du résultat d’un travail qui a duré trois ans et qui a été réalisé avec l’aide d’un expert . Certains règlements dataient du début des années 90.

Le conseil a mandaté la directrice générale par intérim pour organiser une séance publique qui sera présidée par le maire afin d’exposer et d’expliquer les précédents projets de règlement. L’expert qui a conseillé la municipalité devrait être présent. Cette séance sera annoncée prochainement pour le début de janvier 2019.

Le conseil a donné son avis favorable à une demande qui sera adressée à la commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’aliénation de deux lots. Ces lots sont adjacents à la ferme qui en fait la demande et celle-ci est conforme aux règlements en vigueur.

Loisirs – cultures – organismes

Le conseil a autorisé une entente avec trois personnes pour l’entretien des patinoires et des aménagements de glaces pour la saison 2018-2019. Cette entente prévoit des versements en décembre, janvier et février.

Le conseil a autorisé la transmission d’une demande d’aide financière à la société Saint-Jean-Baptiste du Centre-du-Québec pour l’organisation de la soirée des Jeudis en chansons 2019 lors de laquelle des hot-dogs seront servis par les élus municipaux. Il a autorisé Mme Gisèle Denoncourt et M Jaklyn Joyal pour la présentation de la demande d’aide financière au nom de la municipalité.

Le conseil a autorisé une aide financière au comité local de développement pour l’organisation du Fest-Hiver 2019. Le conseil a mentionné que les dates prévues étaient le vendredi 25 janvier  et le samedi 26 janvier.

Le conseil a autorisé une aide financière au comité local de développement pour le journal Le Bonaventurain.

Le conseil a autorisé un don de  à la société canadienne de la sclérose en plaques et de à l’association des loisirs pour les personnes handicapées.

Le conseil a autorisé l’achat d’un espace publicitaire dans le feuillet paroissial de la paroisse Saint-Famille au coût de 75$.

Le conseil a approuvé les prévisions budgétaires de l’Office Municipal d’Habitation de Drummondville selon l’entente en vigueur.

Le conseil a autorisé un don de au comité d’entraide de Saint-Bonaventure pour la Guignolée 2019.

Période de questions

Dans le cadre de la séance extraordinaire sur le budget 2019, il a été demandé s’il était possible d’avoir accès aux documents avant la séance elle-même. Le conseil a indiqué que les documents actuels pourraient être modifiés d’ici la séance extraordinaire et qu’il ne seront officiels qu’après leur adoption.

Dans le cadre du plan d’implantation et d’intégration architecturale,  il a été demandé si les maisons désignées au plan comme patrimoine architectural étaient indiquées dans le document  du PIIA et si on pouvait avoir accès aux documents. Le conseil a indiqué que les dix maisons ciblées sur la rue Principale étaient mentionnées dans le PIIA. Il a aussi indiqué que les documents visant les règlements adoptés ce soir seront disponibles lors de la séance d’information devant être annoncée pour le début janvier et qu’un résumé des modifications apportées aux règlements paraîtra dans un communiqué devant être distribué avant la séance.

Dans le cadre du règlement portant sur les permis et certificats délivrés en raison de contraintes, il a été demandé au conseil si cela concernait les demandes de dérogation. Le conseil a indiqué que l’expert pourra répondre à cette question lors de la séance d’information devant être annoncée pour le début janvier.

Dans le cadre de l’acquisition de l’édifice de l’église de Saint-Bonaventrue par la municipalité,  il a été demandé au conseil si une salle sera disponible pour un prochain salon des artisans. Le conseil a indiqué que plus d’information seront disponibles au début du printemps relativement à la réalisation de  travaux advenant l’acquisition de l’édifice.

La prochaine séance ordinaire du conseil aura lieu le mardi 15 janvier 2019 à 19 h 00.

GPH pour L’Écho de mon village – Saint-Bonaventure