Écho de la séance du conseil de la MRC du 19 juin 2019

L’écho du conseil de la MRC est un aperçu sur certaines informations retenues lors de la séance  du conseil. Il ne constitue pas un condensé de procès-verbal. Notez que les séances débutent maintenant à 20h00, sauf la séance de novembre qui débutera à 15h00.

L’horaire d’été des bureaux de la MRC sera de 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00 à compter du 6 mai 2019 et jusqu’au 20 septembre 2019 inclusivement.

conseil de la MRC juin 2019Le conseil de la MRC de Drummond lors de l’ouverture de la séance du 19 juin. Le conseil de la MRC de Drummond se compose des maires des dix-huit municipalités du territoire. Il est présidé par le préfet, et maire de Drummondville, M Alexandre Cusson. Les séances ont lieu à Drummondville dans la salle du  conseil de la MRC au 436 rue Lindsay. Les séances du conseil sont publiques. Le calendrier des séances, adopté au début de chaque année,  est disponible sur le site de la MRC de Drummond.

Suite à l’adoption de l’ordre du jour, divers documents ont été déposés, les procès-verbaux du Comité administratif et de planification,  les comptes à payer de la dernière période ainsi que plusieurs rapports de comités et de comptes rendus de rencontre.  Les documents déposés au conseil sont publics et peuvent être consultés en ligne, lorsque disponibles,  ou sur demande. Les rapports suivants ont été obtenus sur demande après la séance:

  • PRIORITÉ D’INTERVENTION DU FDT 2019-2020
  • RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS ET REDDITION DE COMPTE DU FDT
  • RAPPORT DU COMITÉ CONSULTATIF AGRICOLE (CCA) / JUIN 2019
  • RAPPORT DU COMITÉ DE SUIVI DU PDZA / JUIN 2019
  • RAPPORT DU COMITÉ DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES
  • RAPPORT DU COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
  • RAPPORT DU COMITÉ CULTUREL
  • PROCÈS-VERBAL DE LA RENCONTRE DU CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC (CRECQ)
  • COMPTE-RENDU DE LA RENCONTRE CULTURE CENTRE-DU-QUÉBEC

Administration

Le conseil a autorisé la signature d’un avenant dans le cadre du Fonds d’appui au rayonnement des régions pour le développement de la notoriété de la région Centre-du-Québec.  La notoriété de la région est sous la responsabilité de la MRC de Drummond à la Table des MRC.

Le conseil a autorisé l’acquisition d’orthophotos permettant la mise à jour de la banque de photos du territoire de la MRC. Cette acquisition est conjointe avec les autres MRC de  la région et la MRC de Drummond assurera la coordination du projet.

Le conseil a adopté le rapport annuel d’activités dans le cadre du Fonds de développement des territoires. Il a aussi adopté les priorités d’intervention pour 2019-2020.  Le rapport annuel indique que la MRC a reçu 988 237 $ pour le développement du territoire. Les dépenses attribuées se répartissent dans cinq segments correspondant à cinq des six priorités du plan d’intervention 2018-2019. :

  • Occupation et développement du territoire 263 173 $
  • Promotion et soutien à l’entrepreneuriat 230 780 $
  • Soutien aux projets structurants 37 139 $
  • Développement local et régional 47 986
  • Soutien au développement rural 362 275 $

Le conseil a reconduit les six  priorités du plan d’intervention pour le développement du territoire pour 2019-2020, dont l’amélioration des services rendus par la MRC. Il s’agit de poursuivre le plan en ajustant les orientations selon les activités à réaliser.

Le conseil a autorisé l’adhésion de la MRC au protocole d’entente de collaboration entre les différentes organisations et les autres acteurs pour les situations d’insalubrité dans les habitations.

Le conseil a autorisé la signature d’une entente intermunicpale concernant l’application de la règlementation relative au contrôle du déboisement et de la forêt. L’entente  porte sur le partage de ressources avec la MRC du Val Saint-François.

Le conseil a autorisé l’ajout de M Michel Royer, greffier,  en remplacement de M Guy Drouin comme signataire sur les divers comptes de la MRC. Le conseil a aussi nommé M Michel Royer comme directeur général par intérim de la MRC de Drummond.

Aménagement

Le comité consultatif agricole a informé le conseil sur ses activités. Il s’est réuni le 11 juin. Il a procédé à diverse analyse de conformité concernant des demandes d’aménagement du territoire. Il a donné un avis favorable pour une demande de la municipalité de Saint-Cyrille-de-Wendover à soumettre à la Commission de protection du territoire agricole du Québec, toutefois le comité recommande une demande d’autorisation plutôt qu’une demande d’exclusion. Il a aussi fait le suivi sur plusieurs projets, dont le plan de développement de la zone agricole, le contrôle du déboisement, le plan de conservation des milieux naturels et le plan régional des milieux humides et hydriques.

Le comité de suivi du Plan de développement de la zone agricole a informé le conseil sur ses activités. Il s’est rencontré le 14 juin. Concernant la mise en œuvre du PDZA, le comité a fait le suivi sur le dépliant « Saveurs locales Bonheur total » visant la promotion d’auto cueillette, de vente et d’activités à la ferme. Le comité a discuté de divers projets, dont un site WEB pour répertorier les producteurs agricoles qui effectuent de la mise en marché de proximité. Un projet d’activités éducatives pouvant se réaliser dans les Camps de jours de cinq municipalités de la MRC a été présenté au comité. Le comité a fait le suivi sur divers projets touchant la région soient l’entente sectorielle de développement du secteur bioalimentaire au Centre-du-Québec, la promotion des produits bioalimentaires centricois, l’Arterre, la coopérative de remplacement agricole et la présence de la travailleuse de rang. D’autres dossiers ont été discutés, dont le Comité en agroenvironnement, le piquetage des bandes riveraines et les portes ouvertes de l’UPA.

Le conseil a autorisé une subvention de 1 000 $  pour l’appel de projet Cultiver l’avenir qui a pour objectif de rapprocher les jeunes du monde bioalimentaire.

Le conseil a procédé à l’adoption de plusieurs règlements d’aménagement du territoire qui sont conforment avec le schéma d’aménagement et de développement révisé.

Gestion des cours d’eau

Le conseil a autorisé des travaux dans divers cours d’eau de son territoire, dont les municipalités de Saint-Pie-de-Guire, Saint-Majorique-de-Grantham, Notre-Dame -du-Bon-Conseil paroisse, Saint-Eugène, Saint-Edmond-de-Grantham, Drummondville.

Matière srésiduelles

Le comité de gestion des matières résiduelles a informé le conseil de ses activités. Il s’est réuni le 14 mai. Le bilan des activités de l’Écocentre indique 8 489 visiteurs pour les quatre premier mois de l’année, soit une légère baisse de 382 visiteurs en moins. Cela se reflète sur le volume traité sur les trois premier mois de l’année qui est de 517 tonnes métriques soit une baisse de 130 tonnes métriques. Le comité mentionne que l’arrivée tardive du printemps peut avoir influencé à la baisse les activités du site.

Une présentation du concept de la symbiose industrielle a été faite par Audrey Morris, agente de développement durable et Daniel Pageau, directeur développement manufacturier de la SDED. La symbiose industrielle a pour objectif le recyclage industriel des matières résiduelles, les rejets d’une entreprise pouvant être utilisés comme intrants pour une autre entreprise. Le comité mentionne que le projet de symbiose industrielle a permis la réalisation de 13 synergies et que 25 sont à l’étude. Il indique que 8 tonnes métriques ont ainsi été détournées de l’enfouissement et cela a permis des économies de 25 000 $.

Le comité a rencontré M François Brouillette, nouveau directeur de l’organisme Ressourcerie transition. Il a exposé divers changements apportés par l’organisme pour améliorer les services, dont une plus grande promotion dans l’espace numérique, la réorganisation de la cueillette et de la livraison, un meilleur tri des métaux, l’acceptation de davantage de matières lors des cueillettes. Il a annoncé l’abandon du service de restauration et de rembourrage de meubles pour la revente, car le prix de revente demandé était trop élevé pour  la clientèle fréquentant la ressourcerie.

Sécurité publique

Le comité de la sécurité publique a déposé son rapport d’activités. Le rapport indique qu’il s’est réuni le 16 mai. Un maître-chien a présenté au comité le travail effectué par l’escouade canine. Le gouvernement a octroyé 68 400 $ à être utilisé par les 17 municipalités rurales de la MRC de Drummond en 2019 concernant le financement lié à la législation sur le cannabis. M Marc-André Boisclair et M Hugues Lemaire vont visiter les directeurs généraux des municipalités pour un échange sur les enjeux dans chaque municipalité.

Développements économique, social et culturel

Le conseil a autorisé le dépôt de demandes d’aide financière dans le cadre du programme d’aide au développement du transport collectif. Il s’agit, entre autres, de financer une étude de faisabilité pour le transport collectif afin de l’élargir au milieu rural.

Le comité culturel a déposé son rapport d’activités. Le rapport indique que le comité s’est réuni le 22 mai. Le comité a fait le suivi sur plusieurs points du plan d’action triennal 2017-2019, soit la concertation du milieu culturel, le Circuit d’ateliers et galeries d’art, les journées de la culture,  l’offre de sorties culturelles, le bulletin culturel, le Circuit patrimonial, l’album de musique locale et l’animation dans les classes de francisation. Le comité mentionne aussi la participation de la MRC au projet régional de la Tournée de spectacles. L’appel aux artistes de la région devrait se faire en juin et le spectacle de la MRC de Drummond aura lieu le 19 novembre en formule cabaret sur la scène de la Maison des arts Desjardins.

Le procès-verbal du Conseil régional de l’environnement du Centre-du-Québec a été déposé. Le procès verbal indique que la séance  a eu lieu le 6 mai.  Le CRECQ a fait le suivi sur l’avancement des travaux afin de se doter d’un Plan de conservation des milieux naturels dans les MRC de Drummond et d’Arthabaska. Lors du rapport de la permanence et en plus des points de suivis administratifs, le plan d’action du CRECQ pour 2019-2020 a été déposé. Le plan montre trois enjeux soit un environnement sain, la mise à la disposition des acteurs locaux des connaissances développées et entretenues au CRECQ et le développement durable de l’organisation. Il a été rappelé au conseil que le CRECQ mettait à la disposition des municipalités  des ateliers-conférences gratuits sur les effets des changements climatiques sur nos municipalités.

Le conseil a été informé sur le compte rendu de la rencontre de Culture Centre-du-Québec qui a eu lieu le  6 juin à Bécancour. Le compte rendu indique que les états financiers au 31 mars 2019 montrent un léger surplus. L’organisme prépare une tournée des conseils des maires pour septembre. L’organisme prépare aussi la prochaine édition de Galart qui aura lieu en novembre.

Le conseil a approuvé les projets dans le cadre du Fonds de la ruralité. Cela totalise 396 862 $ pour 20 projets. L’identification des projets sera communiquée ultérieurement.

Le conseil a approuvé les projets dans le cadre du Fonds d’aide et de soutien aux organismes (FASO). Il s’agit de quatre organismes projets soient 4 000 $  pour Action Toxicomanie,  8 000 $  pour l’Association des personnes handicapées de Drummond, 8 000 $ pour la Maison Marie-Rivier  et 300 $ à la table de concertation des aînés du Centre-du-Québec pour le bulletin d’information Le Propageur.

Divers

Le conseil a remercié les municipalités qui ont contribué au succès de la boucle dans le cadre du passage du Grand défi Pierre Lavoie.

Mme Hélène Laroche, mairesse de Saint-Cyrille-de Wendover, a remis au conseil l’album du 150e anniversaire de la municipalité.

Période de questions

Dans le cadre de la gestion des matières résiduelles et du PGMR 2016-2020, il a été demandé si le conseil pouvait envisager d’indiquer un droit de regard à zéro concernant l’importation de matières résiduelles provenant d’autres MRC et destinées au site d’enfouissement de Drummondville dans le secteur Saint-Nicéphore.  Il a été indiqué que le droit de regard qui apparaît dans le PGMR a été fixé selon le décret qui autorise l’enfouissement par l’entreprise, moins le tonnage de la MRC  qui n’utilise plus les services de ce site. Ce volume est fixé par décret gouvernemental et l’autorisation est valide jusqu’en 2020.

Dans le cadre d’une politique sur les changements climatiques, il a été demandé si la MRC avait une politique concernant les changements climatiques, il a été indiqué qu’une politique sur les changements climatiques concernait davantage les municipalités. La MRC est davantage impliquée au niveau du Conseil régional de l’environnement du Centre-du-Québec, dont elle est membre.

Dans le cadre d’un éventuel renouvellement de demande de l’entreprise qui exploite le site d’enfouissement de Drummondville dans le secteur Saint-Nicéphore, il a été demandé ce que la MRC pourrait faire. Il a été indiqué que la MRC ne pourrait pas empêcher le dépôt d’une demande, mais que la position du conseil de la MRC est défavorable à toute nouvelle demande d’autorisation de l’entreprise.

Prochaine séance

La prochaine séance régulière du conseil de la MRC de Drummond est prévue pour le mercredi  14 août  à la salle du conseil de la MRC dès 20 h 00.

GPH pour L’Écho de mon village – Saint-Bonaventure