Écho de la séance du conseil de la MRC du 13 mars 2019

L’écho du conseil de la MRC est un aperçu sur certaines informations retenues lors de la séance  du conseil. Il ne constitue pas un condensé de procès-verbal. Notez que les séances débutent maintenant à 20h00, sauf la séance de novembre qui débutera à 15h00.

conseil mrc drummond mars 2019Le conseil de la MRC de Drummond lors de l’ouverture de la séance du 13 mars. Le conseil de la MRC de Drummond se compose des maires des dix-huit municipalités du territoire. Il est présidé par le préfet, et maire de Drummondville, M Alexandre Cusson. Les séances ont lieu à Drummondville dans la salle du  conseil de la MRC au 436 rue Lindsay. Les séances du conseil sont publiques. Le calendrier des séances, adopté au début de chaque année,  est disponible sur le site de la MRC de Drummond.

Suite à l’adoption de l’ordre du jour, divers documents ont été déposés, les procès-verbaux du Comité administratif et de planification,  les comptes à payer de la dernière période.  Les documents déposés au conseil sont publics et peuvent être consulté en ligne, lorsque disponibles,  ou sur demande. Les rapports déposés au point Sécurité publique et Développements économique, social et culturel ont été obtenus après la séance.

Finances

Le conseil a adopté le rapport financier de la MRC pour 2018. Il a été indiqué qu’il n’y avait pas d’écart budgétaire important pour l’exercice 2018.

Le conseil a autorisé la répartition du programme d’aide financière pour le soutien à l’organisation des interventions d’urgence hors du réseau routier (SUMI). La somme reçue du ministère de la Sécurité publique sera répartie entre les municipalités de Saint-Majorique-de-Grantham et de Saint-Cyrille-de-Wendover.

Administration

Le conseil a autorisé le financement au projet de balises de mesures d’urgence dans la Forêt Drummond conditionnellement à l’obtention de la subvention qui lui est associée.

Aménagement

Le conseil a approuvé des modifications de  règlements et de plan d’urbanisme concernant la ville de Drummondville et la municipalité de Saint-Cyrille-de-Wendover.

Le conseil a autorisé le dépôt d’une demande d’aide financière dans le cadre du programme d’aide pour l’élaboration du plan régional de milieux humides et hydriques.

Le conseil a approuvé l’engagement aux actions de protection de la tortue des bois relevant de l’organisme du bassin versant de la rivière Yamaska.

Sécurité publique

Le comité de sécurité publique a déposé son rapport. Les rencontres du comité de sécurité publique sont l’occasion pour la MRC de rencontrer les représentants de la Sûreté du Québec qui couvre son territoire. Celle-ci est responsable de l’application des règlements municipaux qui seront harmonisés sur l’ensemble du territoire.

Le rapport annuel d’activité an 6 (2018) pour le ministère de la Sécurité publique a aussi été déposé. On y mentionne l’état d’avancement des actions visant à améliorer la prévention et la capacité d’intervention des Services de Sécurité des Incendies sur le territoire de la MRC. Le suivi des actions s’effectue auprès de chacune des municipalités sur une base continue depuis les six dernières années. Le rapport est disponible auprès de la MRC.

Développements économique, social et culturel

Le conseil a autorisé la modification du contrat avec la firme responsable du déploiement du réseau de fibres optiques suite à la révision du projet d’installation du réseau.

Le conseil a appuyé quatre projets dans le cadre du Fonds d’aide et de soutien aux organismes, L’Envolée des mèresPartenaires 12-18, Fondation Sainte-Croix/Hériot et l’organisation du tournoi provincial de  hockey-balle pour les personnes atteintes de déficience intellectuelle.

Le rapport sur la rencontre de l’organisme Culture Centre-du-Québec  a été déposé par Mme Diane Bourgeois. Le rapport fait mention d’une tournée de la MRC au printemps ayant pour but de faire connaître l’organisme aux décideurs et aux artistes. Il fait aussi mention d’une étude à venir auprès des bibliothèques municipales «afin de mieux les outiller aux habitudes et aux pratiques culturelles des jeunes de 12 à 24 ».

Correspondance

Le conseil a appuyé une demande  de la MRC de Marguerite d’Youville et de la MRC de la Jacques-Cartier pour que le remboursement par le gouvernement des taxes nettes dans le cadre du programme de soutien à l’organisation des interventions d’urgence hors du réseau routier.

Le conseil a appuyé une demande  de la MRC de Matawinie pour la représentation auprès du gouvernement fédéral et du gouvernement provincial relativement au réseau de fibres optiques.

Le conseil a appuyé une demande  de la MRC d’Antoine-Labelle et la Communauté métropolitaine de Montréal concernant la lutte contre les changements climatiques et une demande aux MRC de poursuivre la mise en œuvre d’initiative permettant d’accélérer la réduction des gaz à effet de serre et l’adaptation aux changements climatiques incluant la transition énergétique.

Le conseil a appuyé la Fédération québécoise des municipalités pour que les modalités de l’Entente -Canada-Québec relative au Fonds de la taxe sur l’essence pour l’horizon 2019-2023 portant sur les projets d’infrastructure inclut aussi le salaire des employés municipaux.

Période de questions

Dans le cadre du plan régional de protection des milieux humides et hydriques, il a été demandé quelles étaient les échéances. Il a été indiqué que la date limite pour le dépôt du plan était en juin 2022. Une convention sera élaborée lorsque toutes les informations et le financement associé auront été reçus à la MRC.

Dans le cadre du projet de mise en place d’un réseau de fibres optiques, il a été demandé si la révision du projet de déploiement affectait l’échéancier. Il a été indiqué que le projet initial était abandonné, car la MRC ne recevrait aucune aide du gouvernement fédéral et du gouvernement provincial. Ceux-ci favorisent le soutien financier auprès des entreprises de télécommunications déjà établies. Il est alors impossible pour la MRC de financer l’ensemble du projet en augmentant le fardeau fiscal. Par contre, une nouvelle approche est en discussion avec un partenaire afin de pouvoir desservir les utilisateurs avec un service haute vitesse. Il se pourrait que le déploiement de cette alternative puisse se réaliser dans un avenir proche d’abord pour les municipalités de la rive sud de la rivière Saint-François et possiblement pour les municipalités de la rive nord.

Prochaine séance

La prochaine séance régulière du conseil de la MRC de Drummond est prévue pour le mercredi 10 avril  à la salle du conseil de la MRC dès 20 h 00.

GPH pour L’Écho de mon village – Saint-Bonaventure