Écho de la séance du conseil de la MRC du 12 décembre 2018

L’écho du conseil de la MRC est un aperçu sur certaines informations retenues lors de la séance  du conseil. Il ne constitue pas un condensé de procès-verbal.

conseil MRC drummond décembre 2018Le conseil de la MRC de Drummond lors de l’ouverture de la séance du 12 décembre. Le conseil de la MRC de Drummond se compose des maires des dix-huit municipalités du territoire. Il est présidé par le préfet, et maire de Drummondville, M Alexandre Cusson. Les séances ont lieu à Drummondville dans la salle du  conseil de la MRC au 436 rue Lindsay. Les séances du conseil sont publiques. Le calendrier des séances, adopté au début de chaque année,  est disponible sur le site de la MRC de Drummond.

Suite à l’adoption de l’ordre du jour, divers documents ont été déposés, les procès-verbaux du Comité administratif et de planification,  les comptes à payer de la dernière période et le rapport sur la tenue des rôles.   Les documents déposés au conseil sont publics et peuvent être consulté en ligne, lorsque disponibles,  ou sur demande.

Finances

Le conseil a autorisé le paiement pour des services professionnels pour le Plan d’intervention en infrastructure routière (PIIRL).

Le conseil a autorisé les paiements pour les services dans le cadre du projet d’installation et de gestion du réseau de fibres optiques.

Le conseil a autorisé des transferts de postes budgétaires.

Le conseil a autorisé le paiement du 2e versement pour l’acquisition de logiciels pour la gestion du cadastre et de matrices graphiques.

Le conseil a autorisé le renouvellement du contrat d’entretien et de soutien de logiciels.

Administration

Le conseil a donné un avis de motion sur un règlement d’emprunt visant l’exécution de travaux de rénovations intérieures à l’édifice qui  abrite la MRC de Drummond.

Le conseil a procédé à l’adoption du règlement sur les modalités de publication des avis publics de la MRC.

Le conseil a procédé à l’adoption du règlement sur les répartitions des sommes à percevoir par les municipalités en 2019:

Partie I – Administration générale

Partie I – Fédération Québécoise des Municipalités

Partie II – Programme rénovation

Partie III – Entente de délégation de gestion SDED

Partie IV – Développement territorial et régional

Partie V – Entente de services Drummondville – Matières dangereuses

Partie VI – Écocentre

Partie VII – Enfouissement – cueillette sélective

Partie VIII – Cours d’eau

Partie IX – Évaluation foncière

Partie X – Subvention CM (vise les 17 municipalités soumises au Code municipal)

Partie XI – Service d’inspection bâtiments et environnement

Partie XII – Forêt Drummond

Partie XIII – Fibre optique

Aménagement

Une modification au règlement de zonage concernant la localité de L’Avenir a été approuvée par le conseil.

Sécurité publique

Le comité de sécurité publique a déposé son rapport.

Développements économique, social et culturel

Le conseil a autorisé la signature de protocoles d’entente confirmant le soutien financier de la MRC à divers organismes, Coop de solidarité artistique (AXART), Musée de la photographie, Société d’histoire de Drummond, Mouvement ESSART, Maison de la culture de L’Avenir.

Le conseil a autorisé une modification à la politique du Fonds d’aide et de soutien aux organismes (FASO) qui vise à permettre dans une certaine limite budgétaire de 10%  de recommander au conseil des projets qui n’auraient pas été initialement inclus.

Le conseil a autorisé des modifications à la politique de développement du Fonds de la ruralité pour introduire des montants maximums, des délais avant qu’un projet puisse recevoir une nouvelle aide et de favoriser le jumelage de municipalités dans la présentation des projets.

Correspondance

Le conseil a donné son appui à la ville de Drummondville pour l’organisation des Jeux été du Québec 2022.

Le conseil a donné son appui à la municipalité de Saint-Marc-du-Lac-Long qui vise à assurer la survie des dernières écoles de villages ruraux au Québec.

Le conseil a donné son appui aux démarches des francophones de l’Ontario.

Période de questions

Il n’y a pas eu de question.

Prochaine séance

La prochaine séance régulière du conseil de la MRC de Drummond est prévue pour le mercredi 23 janvier  à la salle du conseil de la MRC dès 20 h 00.

GPH pour L’Écho de mon village – Saint-Bonaventure