Écho de la séance du conseil de la MRC du 11 septembre 2019

L’écho du conseil de la MRC est un aperçu sur certaines informations retenues lors de la séance  du conseil. Il ne constitue pas un condensé de procès-verbal. Notez que les séances débutent maintenant à 20h00, sauf la séance de novembre qui débutera à 15h00.

séance conseil mrc drummond septembre 2019Le conseil de la MRC de Drummond lors de l’ouverture de la séance du 11 septembre. Le conseil de la MRC de Drummond se compose des maires des dix-huit municipalités du territoire. Il est présidé par le préfet, et maire de Drummondville, M Alexandre Cusson. Les séances ont lieu à Drummondville dans la salle du  conseil de la MRC au 436 rue Lindsay. Les séances du conseil sont publiques. Le calendrier des séances, adopté au début de chaque année,  est disponible sur le site de la MRC de Drummond.

Suite à l’adoption de l’ordre du jour, divers documents ont été déposés, les procès-verbaux du Comité administratif et de planification,  les comptes à payer de la dernière période, le rapport du comité consultatif agricole, le rapport annuel du comité de sécurité publique ainsi que le rapport du comité culturel.  Les documents déposés au conseil sont publics et peuvent être consultés en ligne, lorsque disponibles,  ou sur demande. Les rapports suivants ont été obtenus sur demande après la séance:

  • RAPPORT DU COMITÉ CONSULTATIF AGRICOLE (CCA) / SEPTEMBRE 2019
  • RAPPORT ANNUEL DU COMITÉ DE SÉCURITÉ PUBLIQUE
  • RAPPORT DU COMITÉ CULTUREL / SEPTEMBRE 2019

Administration

Le conseil a nommé la firme FBL comme vérificateurs financiers 0our 2019/202/2021.

Le conseil a mandaté une firme de constriction pour les travaux de réaménagement de l’édifice de la MRC.

Le conseil a adopté le rapport du  Plan d’intervention en infrastructures routières locales (PIIRL).Le PIIRL est un programme du ministère des Transports qui vise à prioriser les interventions requises dans le réseau routier local.

Le conseil a adopté Le Registre annuel des projets et bilan de la planification annuelle dans le cadre du Programme d’aménagement durable des forêts (PADF) du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs.  Le programme vise à impliquer les MRC et les conseils d’agglomération d’une même région pour la planification de l’aménagement des couverts forestiers dans le cadre de la Loi sur l’aménagement durable des forêts.

Le conseil a déposé et donné un avis de motion sur un règlement modifiant les compétences du comité d’administration et de planification en matière d’écoulement des eaux pour l’attribution des différents contrats qui sont toujours refacturés aux municipalités.

Le conseil a autorisé l’ajustement salarial pour le directeur adjoint par intérim selon l’échelle salariale en vigueur à la MRC.

Le conseil a autorisé la signature d’une entente inter-municipale concernant la réalisation conjointe des plans régionaux des milieux humides et hydriques. L’entente inclut quatre MRC de la région du Centre-du-Québec, la MRC d’Arthabaska, la MRC de l’Érable, la MRC de Drummond et la MRC de Nicolet-Yamaska.

Aménagement

Le  comité consultatif agricole a déposé son rapport. Celui-ci indique qu’il s’est réuni le 4 septembre afin d’analyser la conformité de projets de règlements présentés par diverses municipalités et faire le suivi sur les dossiers présentés à la Commission de protection du territoire agricole du Québec. Le comité a aussi fait le suivi sur certaines des réalisations dans le cadre du Plan de développement de la zone agricole (PDZA), le cahier agroenvironnement, les visites à la ferme, les Portes ouvertes de l’UPA.

Le conseil a adopté un ensemble de modifications à des règlements d’urbanisme de la ville de Drummondville. et Saint-Eugène. Un ensemble de modifications portant sur la concordance de règlements municipaux pour la ville de Drummondville avec le schéma d’aménagement ont été reportése pour non-conformité technique.

Gestion des cours d’eau

Le conseil a autorisé des travaux dans divers cours d’eau de son territoire, dont les municipalités de Saint-Bonaventure et de Saint-Guillaume. Les cours d’eau ciblés à  Saint-Bonaventure sont le Cours d’eau Robert-Tessier et la branche1 du Cours d’eau Labonté. Le cours d’eau ciblé à Saint-Guillaume est la Décharge des Quinze et son embranchement.

Matières résiduelles

Le conseil a adopté une modification à l’entente avec Récupéraction Centre-du-Québec pour tenir compte de la situation actuelle du recyclage.

Sécurité publique

Le conseil a adopté le Rapport annuel du comité de sécurité publique et de la Sûreté du Québec. Ce rapport montre peu de variation dans les statistiques sur les interventions policières sur le territoire de la MRC. Il montre aussi plusieurs interventions  éducatives ou préventives auprès du milieu et surtout des jeunes. Ce qui constitue un volet important et peu visible des intervenants en sécurité publique. Le rapport contient les données statistiques pour chaque municipalité de la MRC.

Développements économique, social et culturel

Le comité culturel a déposé son rapport. Celui-ci indique que le comité s’est réuni le 20 août. Il a fait le suivi sur les actions réalisées dans le cadre du plan triennal 2017-2019 et sur la préparation du plan triennal 2020-2022. Les réalisations a plan 2019-2019 portent sur les Journées de la culture, le  Signet des auteurs locaux, l’Offre de sorties culturelles, la Distributrice à œuvres d’art, le Bulletin culturel, l’Album de musique, l’Animation dans les classes de francisation. Les activités automnales prévues dans le cadre du projet régional de la Trournée de spectacles seront reportées au printemps prochain.

Correspondances

Le conseil a appuyé la municipalité de Bolton concernant l’assujettissement à la compensation pour l’atteinte des milieux humides et hydriques.

Le conseil a appuyé la candidature de Drummondville pour l’obtention des Jeux du Québec 2022.

Période de questions

Dans le cadre des plans sur les milieux humides, il a été demandé au conseil de rappeler quels seront les échéanciers. Il a été indiqué que la date limite pour le dépôt des plans était actuellement  le 16 juin 2022. Il a été mentionné que l’élaboration des plans se faisant dans le cadre d’une entente inter-municipale touchant quatre MRC il était plus réaliste d’envisager une période de deux années et demie.

Dans le cadre des dépôts des rapports de comité, il a été demandé au conseil si cela était possible d’avoir un résumé du rapport lors de la séance. Il a été indiqué que cela serait possible.

Dans le cadre des règlements reportés pour la ville de Drummondville, il a été demandé qu’elle en était la cause. Il a été indiqué que des modifications techniques avaient été apporté depuis leurs dépôts et qu’ils sont simplement reportés afin d’ajuster la terminologie utilisée.

Prochaine séance

La prochaine séance régulière du conseil de la MRC de Drummond est prévue pour le mercredi  9 octobre  au nouveau centre des loisirs de Saint-Germain-de-Grantham dès 20 h 00. Les séances suivantes auront lieu à la bibliothèque de Drummondville dû aux travaux de réaménagement.

GPH pour L’Écho de mon village – Saint-Bonaventure