Écho de la séance du conseil de la MRC du 10 avril 2019

L’écho du conseil de la MRC est un aperçu sur certaines informations retenues lors de la séance  du conseil. Il ne constitue pas un condensé de procès-verbal. Notez que les séances débutent maintenant à 20h00, sauf la séance de novembre qui débutera à 15h00.

L’horaire d’été des bureaux de la MRC sera de 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00 à compter du 6 mai 2019 et jusqu’au 20 septembre 2019 inclusivement.

conseil mrc avril 2019Le conseil de la MRC de Drummond lors de l’ouverture de la séance du 10 avril. Le conseil de la MRC de Drummond se compose des maires des dix-huit municipalités du territoire. Il est présidé par le préfet, et maire de Drummondville, M Alexandre Cusson. Les séances ont lieu à Drummondville dans la salle du  conseil de la MRC au 436 rue Lindsay. Les séances du conseil sont publiques. Le calendrier des séances, adopté au début de chaque année,  est disponible sur le site de la MRC de Drummond.

Suite à l’adoption de l’ordre du jour, divers documents ont été déposés, les procès-verbaux du Comité administratif et de planification,  les comptes à payer de la dernière période, l’état financier 2018 de l’Éco-centre, le rapport du comité d’aménagement, le rapport du comité de sécurité des incendies et le rapport du comité culturel.  Les documents déposés au conseil sont publics et peuvent être consulté en ligne, lorsque disponibles,  ou sur demande. Les rapports suivants ont été obtenus sur demande après la séance:

  • Rapport du comité consultatif agricole
  • Rapport du comité de gestion des matières résiduelles
  • Rapport annuel sur le plan de gestion des matières résiduelles
  • Rapport du comité de sécurité publique
  • Rapport du CRECQ
  • Rapport du comité du transport collectif

Administration

Le conseil a donné un avis de motion pour un règlement abrogeant le règlement relatif à la déclaration de compétence de la MRC dans le cadre de l’implantation, l’entretien et la gestion d’un réseau de fibres optiques.

Le conseil a donné un avis de motion pour un règlement abrogeant le règlement relatif à l’emprunt pour l’implantation d’un réseau de fibres optiques.

Le conseil a autorisé l’utilisation d’un surplus pour être appliqué au règlement d’emprunt en cours dans le cadre de la Forêt Drummond.

Le conseil a adopté diverses politiques touchant les dépenses, les conditions de travail,du personnel, les mesures disciplinaires, les vacances annuelles,et le harcèlement psychologique et sexuel. Il s’agit d’une actualisation des politiques en fonction de modification légales.

Le conseil a procédé à la nomination de Mme Bourgeois, mairesse de Saint-Lucien, pour remplacer Mme Laroche, mairesse de Saint-Cyrille-de-Wendover sur le comité culturel.

Aménagement

Le conseil du comité consultatif agricole a déposé son rapport. Le comité s’est réuni le 3 avril. Il a analysé les projets de règlement soumis par les municipalités ainsi qu’une demande qui s’adresse à la Commission de Protection des Terres agricoles du Québec (CPTAQ). Le comité a aussi fait le suivi sur divers dossiers touchant le milieu agricole de la MRC soit le Plan de conservation des milieux naturels, le Plan régional des milieux humides et hydriques et l’avancement des projets reliés au Plan de développement de la zone agricole.

Le conseil a procédé à l’adoption de plusieurs règlements d’aménagement, dont les règlements présentés par la municipalité de Saint-Bonaventure concernant entre autres le plan d’urbanisme et  le plan d’implantation et d’intégration architecturale.

Le conseil a abrogé le règlement amendant le règlement no 189 relatif au cours d’eau appelé rivière Cacouna concernant les branches dudit cours d’eau situées dans l’ex-municipalité de Saint-Nicéphore et Drummondville.

Matières résiduelles

Le comité de gestion des matières résiduelles a déposé son rapport. Le comité s’est réuni le 13 mars. Il a  discuté du bilan d’activité de l’Éco-centre qui montre une baisse négligeable des visites 1,5% et une baisse négligeable du tonnage 2,5%. L’état financier montre un  surplus  qui pourrait être affecté à des projets futurs.

Le conseil a adopté le rapport de suivi du Plan de gestion des matières résiduelles tel que recommandé par le comité. Ce rapport doit être réalisé et diffusé sur le site web de la MRC avant le 30 juin conformément aux exigences du MDDELCC. Le plan comporte plusieurs mesures ponctuelles ou récurrentes visant à optimiser le traitement et la valorisation des matières résiduelles.

Sécurité publique

Le comité de sécurité publique a déposé son rapport. Le comité s’est réuni le 28 mars.  Les rencontres du comité de sécurité publique sont l’occasion pour la MRC de rencontrer les représentants de la Sûreté du Québec qui couvre son territoire. L’harmonisation des règlements applicables par la Sûreté du Québec sur le territoire de la MRC a été complétée. Les municipalités doivent procéder à leur adoption.

Le conseil a adopté la recommandation du comité pour le financement de trois projets, l’un pour la Maison Marie Rivier et deux autres pour la technique policière au Collège Ellis.

Développements économique, social et culturel

Le conseil a adopté la recommandation du comité culturel pour l’allocation des aides financières dans le cadre du Fonds culturel. Il s’agit d’une enveloppe annuelle de 30 000$ répartis sur plusieurs projets représentant une aide variant entre 1 000$ et 2 000$ par projet.

Le conseil a mandaté une firme de sondage pour la réalisation d’une étude auprès d’un regroupement de plusieurs municipalités rurales de la MRC relativement aux besoins et intérêts de leur population. L’étude est subventionnée à la hauteur de 50% par le ministère des Affaires municipales.

Le conseil a été informé sur le compte rendu de la rencontre du Conseil Régional de l’environnement du Centre-du-Québec qui a eu lieu le 8 mars. Le CRECQ offre gratuitement la conférence sur les impacts des changements climatiques dans le Centre-du-Québec aux intervenants de la région pendant l’année 2019. Les municipalités intéressées peuvent communiquer avec le  CRECQ. Le CRECQ recommande aux MRC la mise en commun de l’aide consentie par le gouvernement pour le financement de l’élaboration du plan  des milieux humides et hydriques afin de produire un plan au niveau de la région Centre-du-Québec.

Le comité du transport collectif a déposé son rapport. Le comité s’est réuni le 13 mars.  Le comité a discuté du dossier du transport des citoyens des municipalités rurales vers la ville centre. Des alternatives font l’objet de discussions.

Le conseil a adopté l’autorisation de décaissement pour le projet des Boîtes à Jeux.

Période de questions

Dans le cadre des avis de motion concernant l’abrogation des règlements relatifs au projet d’un réseau de fibres optiques, il a été demandé qu’elles sont les dates cibles de la révision. Il a été indiqué que de nouvelles sommes sont disponibles suite aux budgets déposés par les gouvernements au niveau fédéral et au niveau provincial. La MRC est en attente des programmes qui en découleront afin de voir comment cela pourrait aider au développement de l’accès à la haute vitesse. Il faut noter que les programmes seront administrés par le gouvernement provincial faisant en sorte qu’ils ne seront pas affectés par les élections fédérales à venir. La MRC considère aussi que suite à l’abandon du projet initial de nouveaux intervenants pourraient se manifester.

Prochaine séance

La prochaine séance régulière du conseil de la MRC de Drummond est prévue pour le mercredi 15 mai  à la salle du conseil de la MRC dès 20 h 00.

GPH pour L’Écho de mon village – Saint-Bonaventure